Au sommaire :
- Essai sur les fondements de la théorie des troubles anormaux du voisinage
- La prévention d'un trouble anormal du voisinage par la voie judiciaire.
- Notion de pré-occupation et troubles du voisinage.
- Traitement juridique des nuisances des promeneurs à proximité d’un cours d’eau privé ou domanial.
- La réparation des dommages et troubles résultant d’un chantier ou d'une construction voisine.
- Les nuisances provoquées par des piscines : analyse des décisions judiciaires et stratégies à adopter.
- Stockages d’objets hétéroclites sur le terrain voisin et réparation du préjudice esthétique.
- Prescription de l’action pour trouble anormal du voisinage : la cour de cassation tranche enfin pour les 5 ans.
- Comment peut-on faire cesser des nuisances olfactives ?
- Comment peut-on faire cesser des nuisances olfactives : exemple pratique.